Aller au contenu
Aller au pied de page

Commune de Vénérand

Actualités
Vie communale
Démarches
Vie quotidienne
Et en plus
Rechercher :

Rechercher

Accueil
Démarches
Papiers d’identité

Papiers d’identité

Carte nationale d’identité

Accueil particuliers > Logement > Droits des copropriétaires

Dossier

Droits des copropriétaires

Vérifié le 26/06/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Parties privatives réservées à l'usage exclusif de son copropriétaire
Parties communes réservées à l'usage exclusif d'un copropriétaire (droit de jouissance exclusif)
Travaux et aménagements par le propriétaire occupant d'un appartement

Questions ? Réponses !

Peut-on accrocher librement des objets à ses fenêtres ou balcon ?
Local à poubelles d'un immeuble en copropriété : quelles sont les règles ?

Et aussi

Troubles de voisinage

Logement
Vie pratique en logement individuel (maison)

Logement
Utilisation du logement et travaux par le locataire

Logement
Location immobilière : travaux à la charge du bailleur

Logement

© Direction de l'information légale et administrative

Passeport

Accueil particuliers > Logement > Droits des copropriétaires

Dossier

Droits des copropriétaires

Vérifié le 26/06/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Parties privatives réservées à l'usage exclusif de son copropriétaire
Parties communes réservées à l'usage exclusif d'un copropriétaire (droit de jouissance exclusif)
Travaux et aménagements par le propriétaire occupant d'un appartement

Questions ? Réponses !

Peut-on accrocher librement des objets à ses fenêtres ou balcon ?
Local à poubelles d'un immeuble en copropriété : quelles sont les règles ?

Et aussi

Troubles de voisinage

Logement
Vie pratique en logement individuel (maison)

Logement
Utilisation du logement et travaux par le locataire

Logement
Location immobilière : travaux à la charge du bailleur

Logement

© Direction de l'information légale et administrative

Liens pratiques

Nous contacter

Photos et vidéos

Démarches

Espace famille

Panneau Pocket

Sortir

Le Kiosque

Vénérand Nouvelles 214

pdf | 6,85 Mo | 26 Août 2024

Télécharger

Météo

Mairie de Vénérand

26 rue des Deux Sources

17100 Vénérand

Téléphone : 05 46 97 77 03

Horaires d’ouverture au public :

Du lundi au mardi et du jeudi au vendredi de 13h30 à 17h30

Liens

Accessibilité : non conforme
Plan du site
Mentions légales
Politique de protection des données
Gestion des cookies

Rechercher :

Copyright © 2024 Commune de Vénérand | Propulsé par Soluris